Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE
DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE

Numéro de dépôt :
4482408
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE de DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE domicilié(e) La Chaize - 69460 - Odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX AMIS , CHATEAU LA CHAIZE , Château de La Chaize 1676 , DOMAINE LE VIERRE , CLOS LA CHAIZE , LES JARDINS DE LA CHAIZE , CLOS DE LA CHAPELLE DES BOIS , LES AMANTS MAGNIFIQUES , DOMAINE LA CHAIZE


DOMAINE DU CHATEAU DE LA CHAIZE - La Chaize - 69460 - Odenas - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Vins d'appellation d'origine ; Vin AOP provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de La Chaize.